Nos honoraires sont liés à la nature de la prestation réalisée :
Proportionnels, en cas notamment de révélation, aux héritiers identifiés et retrouvés par nos soins, de droits jusqu’alors ignorés d’eux.
Une convention de révélation est alors ratifiée par l’ayant-droit.
Le cabinet Brousseau Généalogistes Associés fait l’avance de la totalité des frais nécessaires à l’établissement de la dévolution successorale et ne peut pas, en cas d’échec de ses démarches et quelle qu’en soit la raison (succession finalement déficitaire, par exemple), en demander le remboursement.
Forfaitaires, ou proportionnels lorsqu’il s’agit de confirmer les droits d’héritiers présomptifs ou de vérifier l’absence d’héritier réservataire.
Le cabinet Brousseau Généalogistes Associés établit alors un devis précis et justifié qu’il soumet aux intéressés pour accord préalable.